Chad Chenouga
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Chad Chenouga
Objet:
membres titulaires de la commission précitée
Au titre du deuxième collège
Groupe:
Commission précitée
date_fin
=
"
2008-08-31
"
JORFTEXT000018229740
(source JORF)
nomination
08 Mars 2008
08/03/2008
De:
Chad Chenouga
Objet:
membres de la commission précitée
Groupe:
Commission précitée
JORFTEXT000018198116
(source JORF)
nomination
01 Mars 2008
01/03/2008
De:
Chad Chenouga
Objet:
membres titulaires de la commission précitée
Groupe:
Commission précitée
JORFTEXT000000824153
(source JORF)
nomination
13 Septembre 2007
13/09/2007
De:
Chad Chenouga
Objet:
membres titulaires de la commission précitée
Groupe:
Commission précitée
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000465779
(source JORF)
nomination
21 Février 2007
21/02/2007
De:
Chenouga (Chad)
Objet:
membres de la commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
Groupe:
Commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
date_debut
=
"
2006-02-07
"
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000241320
(source JORF)
nomination
15 Février 2006
15/02/2006
De:
Chenouga (Chad)
Objet:
membres titulaires de la commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
Groupe:
Commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000264004
(source JORF)
nomination
04 Février 2006
04/02/2006
De:
Chenouga (Chad)
Objet:
membres suppléants de la commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
Groupe:
Commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
duree
=
"
un an
"
suppleant
JORFTEXT000000420701
(source JORF)
nomination
01 Février 2005
01/02/2005